1er CAP
Présentation de la marque 1er CAP
Déposée le 3 août 2003 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 1er CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1er CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1er CAP est expirée depuis le 3 août 2023.
BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534836 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11