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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES
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1er CAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1er CAP
BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3240938
Date de dépôt :
03/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/08/2023
1er CAP de BONILAIT PROTEINES

Présentation de la marque 1er CAP

Déposée le 3 août 2003 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 1er CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) 5 ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque 1er CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1er CAP est expirée depuis le 3 août 2023.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL , LAITINE


BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME - 5 ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 781507108


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534836 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.