Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORANIS
BONIFAS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3125727
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2011
L\'ORANIS de BONIFAS Jean-Michel

Présentation de la marque L'ORANIS

Déposée le 12 octobre 2001 par BONIFAS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est BONIFAS Jean-Michel, domicilié(e) La Charlette, Domaine de Rivel, 31810 VENERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque L'ORANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANIS est expirée depuis le 12 octobre 2011.


BONIFAS Jean-Michel - La Charlette, Domaine de Rivel, 31810 VENERQUE - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) . Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos, coffrets pour stylos, fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; écriteaux en papier ou en carton ; clichés ; imprimés ; catalogues ; magazines ; journaux ; publications ; livres ; affiches ; prospectus ; dépliants ; papier d'emballage ; sacs, sachets, poches, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; serviettes de table et de toilette en papier ; ronds de serviettes en papier ; nappes en papier ; menus en papier. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; présentoirs, supports de présentation en bois, liège ou en matières plastiques ; dessertes ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; plateaux de table ; vitrines (meubles) ; boîtes, écrins, coffrets, caisses en matières plastiques ou en bois ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) . Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande, d'oeufs ; viande, poisson, volaille et gibier, pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie ; pizzas, tartes ; sandwiches ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudres pour faire lever ; sel, moutarde, poivre ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao et chocolat. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, spiritueux et liqueurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons, de magazines, de journaux ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; aide et conseils en organisation des affaires ; aide et conseils à la direction des affaires. Télécommunications ; communications par réseaux informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données assistée par ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communication et transmission de données via le réseau Internet et via tout réseau de transmission de données télématique ; messageries électroniques ; communication par réseaux de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications, de communications par réseaux informatiques et par terminaux d'ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de loteries ; publication de livres, de revues, de magazines, de journaux ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; représentations et organisation de spectacles. Restauration (alimentation) , restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , restaurants libre-service, cafétérias, bars ; hébergement temporaire, services hôteliers ; services de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; études de projets techniques ; services de location d'appareils distributeurs ; services d'imprimerie ; conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels et progiciels ; programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels ; concession de licence de propriété intellectuelle ; services de photographies ; services de reporter.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.