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Marques déposées par BONIFACE Yvon
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YVON BONIFACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVON BONIFACE
BONIFACE Yvon, André, Louis, La Béroize, SARGE LES LE MANS, 72190 COULAINES.

Numéro de dépôt :
1326796
Date de dépôt :
04/10/1985
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
04/10/1995
YVON BONIFACE de BONIFACE Yvon

Présentation de la marque YVON BONIFACE

Déposée le 4 octobre 1985 par BONIFACE Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « YVON BONIFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONIFACE Yvon, André, Louis, La Béroize, SARGE LES LE MANS, 72190 COULAINES. - France.

La marque YVON BONIFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVON BONIFACE est expirée depuis le 4 octobre 1995.


BONIFACE Yvon, André, Louis, La Béroize, SARGE LES LE MANS, 72190 COULAINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription - Transmission de propriété n°23610 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°17165 - Publication au BOPI

Literie.