Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DUO SAVOYARD
Monsieur BONIFACE Pierre

Numéro de dépôt :
16115
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
04/03/2002
LE DUO SAVOYARD de BONIFACE Pierre

Présentation de la marque LE DUO SAVOYARD

Déposée le 4 mars 1982 par monsieur BONIFACE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE DUO SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONIFACE Pierre domicilié(e) SAINT ANDRE LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2002509) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2002509) - France.

La marque LE DUO SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DUO SAVOYARD est expirée depuis le 4 mars 2002.

BONIFACE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CRISS ROC , CUVEE DES PARAS


Monsieur BONIFACE Pierre - SAINT ANDRE LES MARCHES, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2002509) - France


Me Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2002509) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1992 n°2002509 - Publication au BOPI 1992-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63316 - Publication au BOPI 1992-05-25

Vins.