Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERLE DE ROCAILLES
BONIFACE Pierre Marie Armand

Numéro de dépôt :
1002278
Date de dépôt :
08/11/1976
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque PERLE DE ROCAILLES

Déposée le 8 novembre 1976 par BONIFACE Pierre Marie Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PERLE DE ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONIFACE Pierre Marie Armand, domicilié(e) "Saint André" 73800 Les Marches. - France.

La marque PERLE DE ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PERLE DE ROCAILLES est expirée depuis le 8 novembre 1986.


BONIFACE Pierre Marie Armand - "Saint André" 73800 Les Marches. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Vins.