Déposée le 3 avril 1997 par BONIFACE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WINCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est BONIFACE Jacques domicilié(e) Domaine des lauriers de Mougins, La Bastide, 1997 Route de la Roquette - 83980 - MOUGINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 Rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.
La marque WINCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WINCAVE arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.
BONIFACE Jacques - Domaine des lauriers de Mougins, La Bastide, 1997 Route de la Roquette - 83980 - MOUGINS - France
SAS ARMENGAUD AINE, Mme GAILLARDIN Anne - 16 Rue Gaillon - 75002 - PARIS - France
Inscription le 26 décembre 1997 - Concession de licence n°247495 - Publication au BOPI 1997-12-26
Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333608 - Publication au BOPI 2007-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Inscription le 3 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525093 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Errata sur les renouvellements - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03
- Cave à vin réfrigérée ou climatisée - Armoire isolante de stockage de bouteilles de vins
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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