Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LÉA SOUMA – CHANTEUSE GOSPEL SONG – NEGRO-SPIRITUALS
BONHOURE DANIELLE

Numéro de dépôt :
3303029
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/07/2014
LÉA SOUMA – CHANTEUSE GOSPEL SONG – NEGRO-SPIRITUALS de BONHOURE DANIELLE

Présentation de la marque LÉA SOUMA – CHANTEUSE GOSPEL SONG – NEGRO-SPIRITUALS

Déposée le 13 juillet 2004 par BONHOURE DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LÉA SOUMA – CHANTEUSE GOSPEL SONG – NEGRO-SPIRITUALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est BONHOURE DANIELLE domicilié(e) 21, RUE DE DAKAR,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONHOURE DANIELLE domicilié(e) 21, RUE DE DAKAR,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque LÉA SOUMA – CHANTEUSE GOSPEL SONG – NEGRO-SPIRITUALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LÉA SOUMA – CHANTEUSE GOSPEL SONG – NEGRO-SPIRITUALS est expirée depuis le 13 juillet 2014.


BONHOURE DANIELLE - 21, RUE DE DAKAR,31500 TOULOUSE - 31500 - France


BONHOURE DANIELLE - 21, RUE DE DAKAR,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Photographie – cinématographie enseigne lumineuse appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Produit de l'imprimerie. Photographie – journeaux prospectus – enveloppes – album catalogues – chansonniers confection de vêtement (patron pour la –) imprimés. Cartes. Vêtement, chaussures, chappellerie, vêtement en cuir ou imitation cuir, sous-vêtements chaussettes, foulards, caleçons bodys, collants, soutien-gorge. Location de films cinématographie. Service de loisirs. Education formation – divertissement activité sportive et culturelle information en matière de divertissement ou d'éducation service loisirs – productions de films sur bande vidéo – location d'enregistrements sonores. Services de photographies organisation de concours (éducation ou divertissement) conférence ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservations de places de spectacles – publication électronique de livre et de périodiques en ligne – organisations de spectacles (services d'impresarios) organisation de conduite d'ateliers de formation. Radiophonique (divertissement) radiophonique (montage de programme de télévision) rédaction de scénarios – spectacle de (production de) spectacle (représentation de) studios de cinéma – studios d'enregistrement de service (de –) vacances (service de camps de –) (divertissement). Information culturelles ou/et éducative et/ou de divertissements sur réseau informatiques ; information en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Publicité – gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; traveaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillon.) Relation publique. Direction professionnelle des affaires artistiques – document (reproduction de –) publicité radiophonique – publicité par correspondance – recherches pour affaire – revues de presse (services de –) vérification de comptes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.