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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonheur d'apprendre
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Les aventures de Tom et Learny
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les aventures de Tom et Learny
Bonheur d'apprendre SARL

Numéro de dépôt :
3634913
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019
Les aventures de Tom et Learny de Bonheur d\'apprendre

Présentation de la marque Les aventures de Tom et Learny

Déposée le 6 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonheur d'apprendre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les aventures de Tom et Learny »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonheur d'apprendre domicilié(e) La chaise,86800 LINIERS - 86800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 968 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonheur d'apprendre domicilié(e) La chaise,86800 LINIERS - 86800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les aventures de Tom et Learny est expirée depuis le 6 mars 2019.

Bonheur d'apprendre a également déposé les autres marques suivantes : Bonheur d'Apprendre, créateur d'envie de lire


Bonheur d'apprendre SARL - La chaise,86800 LINIERS - 86800 - France - SIREN 500968839


Bonheur d'apprendre - La chaise,86800 LINIERS - 86800 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.