Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU CAMARGO BIOLOGIQUE
BONGRAN (SARL)

Numéro de dépôt :
92405605
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque LOU CAMARGO BIOLOGIQUE

Déposée le 7 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONGRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU CAMARGO BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONGRAN domicilié(e) LE SAMBUC, COMMUNE D'ARLES - RIZERIE DU PETIT MANUSCLAT, 13200 ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 367 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LOU CAMARGO BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU CAMARGO BIOLOGIQUE est expirée depuis le 7 février 2002.

BONGRAN a également déposé les autres marques suivantes : CAMARGUE TONIQUE


BONGRAN (SARL) - LE SAMBUC, COMMUNE D'ARLES - RIZERIE DU PETIT MANUSCLAT, 13200 ARLES - France - SIREN 318367720


CABINET ROMAN - France


Inscription le 15 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65021 - Publication au BOPI 1992-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Riz, galettes de riz, préparations à base de riz, issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique