Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE TONIQUE
BONGRAN (SARL)

Numéro de dépôt :
92405606
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque CAMARGUE TONIQUE

Déposée le 7 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONGRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMARGUE TONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONGRAN domicilié(e) LE SAMBUC, COMMUNE D'ARLES - RIZERIE DU PETIT MANUSCLAT, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CAMARGUE TONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARGUE TONIQUE est expirée depuis le 7 février 2002.

BONGRAN a également déposé les autres marques suivantes : LOU CAMARGO BIOLOGIQUE


BONGRAN (SARL) - LE SAMBUC, COMMUNE D'ARLES - RIZERIE DU PETIT MANUSCLAT, 13200 ARLES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Riz, galettes de riz, préparations à base de riz