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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance
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ST SMORET AU MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST SMORET AU MIEL
BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3228357
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013
ST SMORET AU MIEL de BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque ST SMORET AU MIEL

Déposée le 21 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST SMORET AU MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque ST SMORET AU MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST SMORET AU MIEL est expirée depuis le 21 mai 2013.

BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VIREVOLTE , POINT BLEU , FONTALPESTO , FRUITÉMENT... , P'TITS CARACTÈRES , Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage , MONTBOISIER , Belle des Champs , BLEU&NOIX , (Marque figurative)


BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Lait, fromages et autres produits laitiers. Miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.