Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE BLANC
BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3010059
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque PAVE BLANC

Déposée le 22 février 2000 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque PAVE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE BLANC est expirée depuis le 22 février 2010.

BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VIREVOLTE , ST SMORET AU MIEL , POINT BLEU , FONTALPESTO , FRUITÉMENT... , P'TITS CARACTÈRES , Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage , MONTBOISIER , Belle des Champs , BLEU&NOIX


BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Lait, fromage, produits laitiers.