BONGRAIN S.A. (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)
Numéro de dépôt :
1726952
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2011
Présentation de la marque MON VELAY
Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MON VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201700) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201700) - France.
La marque MON VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726952.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN S.A. (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201700) - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201700) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201700 - Publication au BOPI 2001-06-28
Inscription le 11 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452122 - Publication au BOPI 2007-04-11
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452123 - Publication au BOPI 2007-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563044 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24
Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563045 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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