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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance
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MASCOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASCOTTE
BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1695906
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
MASCOTTE de BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque MASCOTTE

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 42 rue Rieussec, 76220 VIROFLAY (dossier no 2199229) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2199229) - France.

La marque MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASCOTTE est expirée depuis le 27 septembre 2011.

BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VIREVOLTE , ST SMORET AU MIEL , POINT BLEU , FONTALPESTO , FRUITÉMENT... , P'TITS CARACTÈRES , Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage , MONTBOISIER , Belle des Champs , BLEU&NOIX


BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 76220 VIROFLAY (dossier no 2199229) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2199229) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2199229 - Publication au BOPI 2001-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 20 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265118 - Publication au BOPI 1998-10-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles et notamment des margarines; conserves, pickles