Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage
BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
99776573
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage

Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage est expirée depuis le 18 février 2009.

BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VIREVOLTE , ST SMORET AU MIEL , POINT BLEU , FONTALPESTO , FRUITÉMENT... , P'TITS CARACTÈRES , MONTBOISIER , Belle des Champs , BLEU&NOIX , (Marque figurative)


BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Fromage, spécialités fromagères et préparations culinaires à base de fromage.