Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'ORGERON
BONGRAIN S.A. (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
98726323
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ORGERON

Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORGERON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque L'ORGERON est expirée depuis le 1 avril 2008.

BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VIREVOLTE , ST SMORET AU MIEL , POINT BLEU , FONTALPESTO , FRUITÉMENT... , P'TITS CARACTÈRES , Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage , MONTBOISIER , Belle des Champs , BLEU&NOIX


BONGRAIN S.A. (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Inscription le 6 avril 2001 - Renonciation totale n°320092 - Publication au BOPI 2001-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Lait, fromage et produits laitiers.