Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU&NOIX
BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
99824928
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque BLEU&NOIX

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU&NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque BLEU&NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU&NOIX est expirée depuis le 17 novembre 2009.

BONGRAINà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VIREVOLTE , ST SMORET AU MIEL , POINT BLEU , FONTALPESTO , FRUITÉMENT... , P'TITS CARACTÈRES , Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage , MONTBOISIER , Belle des Champs , (Marque figurative)


BONGRAIN S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.