Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"3615 MON FROMAGE"
BONGRAIN S.A. (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1701995
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011

Présentation de la marque "3615 MON FROMAGE"

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAINà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "3615 MON FROMAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAINà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2202461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2202461) - France.

La marque "3615 MON FROMAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "3615 MON FROMAGE" est expirée depuis le 29 octobre 2011.

BONGRAINà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VIREVOLTE , ST SMORET AU MIEL , POINT BLEU , FONTALPESTO , FRUITÉMENT... , P'TITS CARACTÈRES , Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage , MONTBOISIER , Belle des Champs , BLEU&NOIX


BONGRAIN S.A. (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2202461) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2202461) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2001 n°2202461 - Publication au BOPI 2001-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Fromages