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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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VALLEE DU DROPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLEE DU DROPT
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1453848
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008
VALLEE DU DROPT de BONGRAIN

Présentation de la marque VALLEE DU DROPT

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLEE DU DROPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2100776) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2100776) - France.

La marque VALLEE DU DROPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALLEE DU DROPT est expirée depuis le 10 mars 2008.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2100776) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2100776) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1997 n°2100776 - Publication au BOPI 1997-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245578 - Publication au BOPI 1997-11-12

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