Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLÉE DU DROPT
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1453837
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque VALLÉE DU DROPT

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLÉE DU DROPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2099545) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2099545) - France.

La marque VALLÉE DU DROPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALLÉE DU DROPT est expirée depuis le 10 mars 2008.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2099545) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2099545) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1997 n°2099545 - Publication au BOPI 1997-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

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