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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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TREFLE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TREFLE D'OR
BONGRAIN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1432586
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2017

Présentation de la marque TREFLE D'OR

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFLE D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2344206) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2344206) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREFLE D'OR est expirée depuis le 28 octobre 2017.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN SA Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2344206) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2344206) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344206 - Publication au BOPI 2007-06-19

Renouvellement sans limitation n°2096828 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

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