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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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TOURTENAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTENAY
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1707221
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque TOURTENAY

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2147661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2147661) - France.

La marque TOURTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURTENAY est expirée depuis le 27 septembre 2009.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2147661) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2147661) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147661 - Publication au BOPI 1999-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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