Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURTAIN DU BEARN
Numéro de dépôt :
1419913
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1997
Présentation de la marque TOURTAIN DU BEARN
Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTAIN DU BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOURTAIN DU BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTAIN DU BEARN est expirée depuis le 18 juin 1997.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01