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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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TOUETERELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUETERELLE
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92418117
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2012

Présentation de la marque TOUETERELLE

Déposée le 5 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUETERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210427) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210427) - 78220 - France.

La marque TOUETERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUETERELLE est expirée depuis le 5 mai 2012.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210427) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210427) - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67456 - Publication au BOPI 1992-09-15

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210427 - Publication au BOPI 2001-11-27

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, fromages, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles