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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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TERRE D'ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ANJOU
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
93466039
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque TERRE D'ANJOU

Déposée le 26 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT, (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France.

La marque TERRE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ANJOU est expirée depuis le 26 avril 2003.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT, (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, fromage, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus).