Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTIMEL
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1453828
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018

Présentation de la marque TARTIMEL

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTIMEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2354115) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2354115) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARTIMEL est expirée depuis le 10 mars 2018.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2354115) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2354115) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354115 - Publication au BOPI 2007-10-25

Renouvellement sans limitation n°2099764 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 23 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°244637 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.