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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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SUBLIGNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBLIGNY
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1246556
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2013

Présentation de la marque SUBLIGNY

Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2242508) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2242508) - 78220 - France.

La marque SUBLIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBLIGNY est expirée depuis le 27 septembre 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2242508) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2242508) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2242508 - Publication au BOPI 2003-05-05

Renouvellement sans limitation n°2020338 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Fromages et autres produits laitiers.