Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST MORET VILLAGE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496353
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2007
ST MORET VILLAGE de BONGRAIN

Présentation de la marque ST MORET VILLAGE

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MORET VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2098023) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2098023) - France.

La marque ST MORET VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST MORET VILLAGE est expirée depuis le 28 octobre 2007.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2098023) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2098023) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1997 n°2098023 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Fromages