ST MORET VILLAGE
Présentation de la marque ST MORET VILLAGE
Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MORET VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ST MORET VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST MORET VILLAGE est expirée depuis le 28 octobre 2007.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1997 n°2098023 - Publication au BOPI 1997-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15