Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MORET RECETTES GOURMANDES DOUCEUR AU MIEL LA VITALITE AU QUOTIDIEN LE PLEIN D'ENERGIE IDEAL DÈS LE PETIT DEJEUNER!
BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3257135
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
ST MORET RECETTES GOURMANDES DOUCEUR AU MIEL LA VITALITE AU QUOTIDIEN LE PLEIN D\'ENERGIE IDEAL DÈS LE PETIT DEJEUNER! de BONGRAIN

Présentation de la marque ST MORET RECETTES GOURMANDES DOUCEUR AU MIEL LA VITALITE AU QUOTIDIEN LE PLEIN D'ENERGIE IDEAL DÈS LE PETIT DEJEUNER!

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MORET RECETTES GOURMANDES DOUCEUR AU MIEL LA VITALITE AU QUOTIDIEN LE PLEIN D'ENERGIE IDEAL DÈS LE PETIT DEJEUNER! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque ST MORET RECETTES GOURMANDES DOUCEUR AU MIEL LA VITALITE AU QUOTIDIEN LE PLEIN D'ENERGIE IDEAL DÈS LE PETIT DEJEUNER! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MORET RECETTES GOURMANDES DOUCEUR AU MIEL LA VITALITE AU QUOTIDIEN LE PLEIN D'ENERGIE IDEAL DÈS LE PETIT DEJEUNER! est expirée depuis le 10 novembre 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Lait, fromage, produits laitiers. Desserts lactés, miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.