Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUVIGNY
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1693331
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021

Présentation de la marque SAUVIGNY

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SAUVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUVIGNY est expirée depuis le 16 septembre 2021.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200171 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469617 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Viande, poisson, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromage et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles