Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT- POL
BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1170986
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAINT- POL de BONGRAIN

Présentation de la marque SAINT- POL

Déposée le 27 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT- POL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SAINT- POL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAINT- POL est expirée depuis le 27 mai 1991.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Fromages.