Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SAINT AMOUR
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93471396
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SAINT AMOUR

Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT AMOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233443) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233443) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque SAINT AMOUR est expirée depuis le 7 juin 2003.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233443) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233443) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233443 - Publication au BOPI 2002-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 11 octobre 2010 - Renonciation totale n°533770 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Spécialités fromagères; Pâtisserie à base de fromage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.