Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SAINT AMOUR
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
92441959
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SAINT AMOUR
Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT AMOUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229841) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229841) - 78220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229841) - 78220 - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229841) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229841 - Publication au BOPI 2002-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Inscription le 11 octobre 2010 - Renonciation totale n°533774 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Spécialités fromagères; Pâtisserie à base de fromage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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