Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPAS FROMAGER
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92437140
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022

Présentation de la marque REPAS FROMAGER

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPAS FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque REPAS FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REPAS FROMAGER est expirée depuis le 5 octobre 2022.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223914 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501058 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Lait, fromage et produits laitiers; Plats et préparations culinaires pouvant également contenir de la viande, du poisson, de la volaille, de la charcuterie; spécialités fromagères