Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGITOME
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1668814
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2011

Présentation de la marque REGITOME

Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGITOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2190936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2190936) - France.

La marque REGITOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGITOME est expirée depuis le 3 juin 2011.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2190936) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE - (dossier no 2190936) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190936 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Fromages, fromages à basse teneur calorique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.