RACLETTE ROYALE
Présentation de la marque RACLETTE ROYALE
Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RACLETTE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RACLETTE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RACLETTE ROYALE est expirée depuis le 20 janvier 2013.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232366 - Publication au BOPI 2002-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09