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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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PUITS D'AMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PUITS D'AMOUR
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1726669
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2011

Présentation de la marque PUITS D'AMOUR

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUITS D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201834) - France.

La marque PUITS D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUITS D'AMOUR est expirée depuis le 16 septembre 2011.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201834) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201834) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201834 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

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