PROVENCAIL
Présentation de la marque PROVENCAIL
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVENCAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROVENCAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCAIL est expirée depuis le 13 juillet 2009.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147667 - Publication au BOPI 1999-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01