Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONT DE MESLAY
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1218610
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022

Présentation de la marque PONT DE MESLAY

Déposée le 30 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT DE MESLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PONT DE MESLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PONT DE MESLAY est expirée depuis le 30 avril 2022.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2209661 - Publication au BOPI 2001-11-19

Renouvellement sans limitation n°2001734 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489485 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.