PETITS NATURES
Présentation de la marque PETITS NATURES
Déposée le 22 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS NATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETITS NATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITS NATURES arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2015 n°2575018 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-05
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29