Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT CHOSE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93454609
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2023

Présentation de la marque PETIT CHOSE

Déposée le 8 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PETIT CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT CHOSE est expirée depuis le 8 février 2023.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2233105 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514715 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

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