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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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PETIT BREUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT BREUIL
BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1234939
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2013

Présentation de la marque PETIT BREUIL

Déposée le 3 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233946) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233946) - 78220 - France.

La marque PETIT BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT BREUIL est expirée depuis le 3 mai 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233946) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233946) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233946 - Publication au BOPI 2002-12-30

Renouvellement sans limitation n°2018249 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage et autres produits laitiers ou contenant du lait ou dérivés du lait;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.