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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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PASTOURAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTOURAY
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1422092
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque PASTOURAY

Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTOURAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) (dossier no 2085961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2085961) - France.

La marque PASTOURAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTOURAY est expirée depuis le 3 juin 2007.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) (dossier no 2085961) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - (dossier no 2085961) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1997 n°2085961 - Publication au BOPI 1997-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.