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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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PAIN D'ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN D'ANGE
BONGRAIN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96621416
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque PAIN D'ANGE

Déposée le 15 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France.

La marque PAIN D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN D'ANGE est expirée depuis le 15 avril 2006.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. (société anonyme) - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Errata - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Lait, fromage et produits laitiers