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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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P'TIT LOUIS MINIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT LOUIS MINIME
BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94519141
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014

Présentation de la marque P'TIT LOUIS MINIME

Déposée le 4 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT LOUIS MINIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2257339) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2257339) - 78220 - France.

La marque P'TIT LOUIS MINIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT LOUIS MINIME est expirée depuis le 4 mai 2014.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2257339) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2257339) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257339 - Publication au BOPI 2004-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait, fromage et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.