Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT LOUIS 3-6 ANS NOUS SOMMES 6 BOUCHEES FROMAGERES NATURE AU BON GOUT DE LAIT
BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94532249
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014

Présentation de la marque P'TIT LOUIS 3-6 ANS NOUS SOMMES 6 BOUCHEES FROMAGERES NATURE AU BON GOUT DE LAIT

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT LOUIS 3-6 ANS NOUS SOMMES 6 BOUCHEES FROMAGERES NATURE AU BON GOUT DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260282) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260282) - 78220 - France.

La marque P'TIT LOUIS 3-6 ANS NOUS SOMMES 6 BOUCHEES FROMAGERES NATURE AU BON GOUT DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT LOUIS 3-6 ANS NOUS SOMMES 6 BOUCHEES FROMAGERES NATURE AU BON GOUT DE LAIT est expirée depuis le 5 août 2014.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260282) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260282) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260282 - Publication au BOPI 2004-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Lait, fromage, produits laitiers, spécialités fromagères