Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT CHAM CHAMOIS D'OR ON A TOUJOURS BESOIN DE TENDRESSE
BONGRAIN S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92410613
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque P'TIT CHAM CHAMOIS D'OR ON A TOUJOURS BESOIN DE TENDRESSE

Déposée le 17 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT CHAM CHAMOIS D'OR ON A TOUJOURS BESOIN DE TENDRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque P'TIT CHAM CHAMOIS D'OR ON A TOUJOURS BESOIN DE TENDRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT CHAM CHAMOIS D'OR ON A TOUJOURS BESOIN DE TENDRESSE est expirée depuis le 17 mars 2002.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - Société Anonyme - Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France


Groupe BONGRAIN Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Lait, fromage et produits laitiers ; fruits séchés ; desserts fromagers.Pâtisserie, confiserie.Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.