MOUSSE DE ST MORET AUX FERMENTS ACTIFS

BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Présentation de la marque MOUSSE DE ST MORET AUX FERMENTS ACTIFS

Déposée le 6 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSE DE ST MORET AUX FERMENTS ACTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque MOUSSE DE ST MORET AUX FERMENTS ACTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE DE ST MORET AUX FERMENTS ACTIFS est expirée depuis le 6 janvier 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT