Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mousse de CHAVROUX
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3189778
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
Mousse de CHAVROUX de BONGRAIN

Présentation de la marque Mousse de CHAVROUX

Déposée le 16 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mousse de CHAVROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Mousse de CHAVROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mousse de CHAVROUX est expirée depuis le 16 octobre 2022.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501020 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Lait, fromages, produits laitiers.