Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MISOYA
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1405661
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque MISOYA

Déposée le 1 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MISOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2087378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2087378) - France.

La marque MISOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISOYA est expirée depuis le 1 avril 2007.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2087378) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2087378) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1997 n°2087378 - Publication au BOPI 1997-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201602 - Publication au BOPI 1996-06-03

Produits alimentaires A base de Soja

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.